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Centre de Vacances et de Loisirs - les assurances à souscrire

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Dans le cadre des activités d'une association les risques sont présents en permanence.
Un accident peut toujours se produire au cours d’une activité et la responsabilité de l’association personne morale ou celle de ses membres personnes physiques, peut être retenue.
A titre d'exemple, nous avons réuni les assurances qu'un organisateur de centres de vacances et de loisirs doit souscrire pour répondre à ses obligations légales et bénéficier d'une couverture assurance efficace. (informations tirées de la revue JPA "Spécial directeur de CVL")

Les assurances en gras sont obligatoires

 

Assurance individuelle des personnes

Assurance des biens Assurance de responsabilité Assurance protection juridique
association     Responsabilité Civile de l'association Protection juridique
Immeuble en propriété de l'association  

Incendie
Dégâts des eaux

Explosions
Tempêtes
Assurance construction

Recours des voisins  
Immeuble loué     Risques locatifs  
Meubles en propriétés de l'association   Incendie
Dégâts des eaux

Vol
Tempêtes
   
Véhicule à moteur propriété de l'association

Individuelle conducteurs

Individuelle tiers transportés

Dommages au véhicule Responsabilité civile Protection juridique
Personnels

- Individuelle accidents
- Individuelle maladie (complémentaire)
- Recherche et secours mer en montagne

-Matériel
-Bagages et effets individuels 
- incendie
- dégâts des eaux
- vol

  Protection juridique
Participants 

Individuelle accidents
- Individuelle maladie (complémentaire)
- Recherche et secours mer en montagne

-Matériel
- Bagages et effets individuels 
- incendie
- dégâts des eaux
- vol

Responsabilité civile Protection juridique
Transporteurs bénévoles, travailleurs bénévoles Individuelle accidents   Responsabilité civile  
Intervenants extérieurs     Responsabilité civile de l'association  

Adresse utiles

Pour tous vos problèmes d'assurances associatives
•  APAC (délégation des Ardennes)
21 rue Hachette
08000 Charleville Mézières
Tel : 03 24 33 81 10
fol08@wanadoo.fr

•  Centre de documentation et d'information de l'assurance (CDIA)
26 bd Hausmann
75 311 Paris cedex 09
www.ffsa.fr

Centre de Ressources Vie Associative  6 rue des Sources - BP 71 - 08002 Charleville-Mézières Cedex
Téléphone : 03.24.33.81.10 - Télécopie : 03.24.33.81.19  /  03.24.33.81.16