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Les activités associatives
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La NAF est dérivée de la nomenclature européenne (NACE). Elle
s'articule en 17 sections, 60 divisions (déterminées par
les deux premiers chiffres), 240 groupes (trois premiers
chiffres), 700 classes nationales (trois chiffres plus une lettre).
Les divisions, groupes et classes concernant généralement les activités associatives sont les
suivantes :
- 911 : Activités associatives
- 911 : Organisations économiques
- 912 : Syndicats de salariés
- 913 : Autres organisations associatives
- 913 A : Organisations religieuses
- 913 C : Organisations politiques
- 913 Euro : Organisations associatives d'intérêt général
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- 92 : Activités récréatives, culturelles et sportives
- 921 : Activités cinématographiques et vidéo
- 922 : Activités de radio et de télévision
- 923 : Autres activités de spectacles
- 924 : Agences de presse
- 925 : Autres activités culturelles
- 926 : Activités liées au sport
- 27 : Activités récréatives
Ce code donne une première indication sur l'application éventuelle d'une
convention collective. Il existe en effet des tables de
correspondance entre nomenclatures d'activités et conventions collectives.
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