Nous avons rassemblé ici un ensemble de dossiers élaborés dans le but d'aider les responsables
bénévoles des associations. Pour chacun des thèmes, nous vous proposons des fiches pratiques, lettres-types,
formulaires, déclarations... utilisés couramment dans la vie associative.
 |
Créer son association
Toutes les formalités de création | Statuts type commentés | Organiser l'AG constitutive |
Le règlement intérieur | Le registre spécial | Les textes de références... |
|
|
|
Gérer son association
Modification des statuts | Modification des dirigeants |
Dissolution de l'association | Exclure un adhérent | Foire aux questions |
|
|
|
Cadre juridique
Assurances | Responsabilité des dirigeants | Agrément sport |
Agrément éducation populaire | Déclaration fichier à la CNIL |
|
|
|
Séjour de vacances et Accueil de loisirs
La nouvelle réglementation | Projet éducatif | Assurance | Normes d'encadrement |
Qualification directeur et animateurs | Les locaux | Activités physiques et sportives | les assurances |
|
|
|
|
Financement
Les ressources des associations | Tenir une comptabilité | Plan
comptable des associations | Constituer un dossier de demande de subvention | Les dons | |
|
|
|
|
La
fonction employeur
L'embauche | Les différents emplois aidés | les différents contrats de travail
| la rupture du contrat de travail | Les congés spéciaux |
Le chèque-emploi associatif | Le CIVIS | Le contrat de volontariat associatif | Le contrat de
professionnalisation | le Dispositif Local d'Accompagnement | Le service civil volontaire |
|
|
|
|
Manifestations associatives
Réglementation
des manifestations sportives | ouvrir une buvette | organiser un loto, une loterie, une brocante | Recours au Guichet Unique
du Spectacle Occasionnel | La licence d'entrepreneur de spectacle |
|
|
|
|
Les bénévoles
Validation des acquis de l'expérience |
Remboursement des frais | Déductibilités des dons | Droit au congé | Cumul du bénévolat avec d'autres statuts | |
|
|
|
|
Les locaux associatifs
Capacité à posséder des locaux | louer des locaux | Mise à disposition
de locaux communaux | Utiliser des locaux scolaires |
|
|
|
|
Communiquer
Publier un journal associatif
|
|
|
