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Association...………………………
Adresse.........………………………
Tél.
:..............………………
Monsieur
[ou
Madame],
Au cours
de la réunion en date du….., le bureau [ou
le conseil d'administration ou tout autre organe chargé de
procéder à l'exclusion] a
pu entendre l'ensemble de vos observations et remarques concernant
la procédure d'exclusion engagée à votre égard.
A l'issue
de cette réunion, en fonction de tous les éléments ainsi
disponibles, les membres du bureau [ou le
conseil d'administration ou tout autre organe chargé de procéder
à l'exclusion] ont été
amenés à débattre et j’ai le regret de vous informer que le
bureau [ou le conseil d'administration ou
tout autre organe chargé de procéder à l'exclusion]
a pris la décision de procéder à votre exclusion.
Aux
termes de l'article…... des statuts de notre association [si
une procédure d'appel de la décision est possible],
vous avez la possibilité de faire appel de cette décision auprès
de…....... [ conseil d'administration,
assemblée générale ] par lettre recommandée et ce
dans un délai de…......jours à compter de la date de réception
de la présente lettre [en fonction de la
procédure spécifiée dans les statuts ou le règlement intérieur].
Je vous
prie d'agréer, Monsieur [ou Madame],
l'expression de ma considération distinguée.
A
………………………., le …………………..
Le
président
[Nom
et signature]
Attention :
Transmettre ce courrier par lettre recommandée avec accusé de
réception.
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