1. Les fonctions de direction peuvent être exercées par les titulaires des titres et diplômes mentionnés  ou des titres et diplômes suivants :

a) Diplômes et titres délivrés par les associations agréées membres de la Fédération du scoutisme français :

- responsable d'unité Eclaireuses et éclaireurs de France ;
- responsable de branche Eclaireuses et éclaireurs israélites de France ;
- responsable d'unité Eclaireuses et éclaireurs unionistes de France ;
- cheftaine, chef d'unité Guides de France ;
- chef d'unité Scouts de France ;
- responsable d'unité Scouts musulmans de France ;
- certificat d'aptitude aux fonctions de responsable de camp de scoutisme (2e degré) ou stagiaire en formation pratique titulaire de l'attestation de formation de stage théorique éclaireuses, Eclaireurs de France ;
- certificat d'aptitude à la fonction de chef de camp Eclaireuses, éclaireurs israélites de France ;
- licence de camp ou stagiaire en formation pratique de la licence de camp titulaire de l'attestation de formation de stage théorique Eclaireuses, éclaireurs unionistes de France;
- licence de camp Guides de France ;
- compétence effective de direction de camp attestée par le commissaire départemental Scouts de France ;
- licence de camp Scouts musulmans de France.

b) Diplômes et titres délivrés par les autres associations agréées :

- chef de camp, camp école préparatoire, 2e degré, Scouts unitaires de France ;
- attestation de capacité ou licence capacitaire Eclaireurs neutres de France, Fédération des éclaireuses et éclaireurs, guides et scouts d'Europe ;
- licence de chef de 1er, 2e et 3e degré Eclaireurs neutres de France, Fédération des éclaireuses et éclaireurs, guides et scouts d'Europe

2. Les fonctions d'animation peuvent être exercées par les titulaires des titres et diplômes mentionnés aux articles 1er, 2 et au 1 du présent article, ou des titres et diplômes suivants :

a) Diplômes et titres délivrés par les associations agréées membres de la Fédération du scoutisme français :
- responsable d'animation Eclaireuses et éclaireurs de France ;
- animateur Eclaireuses et éclaireurs israélites de France ;
- responsable d'animation Eclaireuses et éclaireurs unionistes de France ;
- assistante/assistant d'unité Guides de France ;
- assistant d'unité Scouts de France ;
- responsable d'animation Scouts musulmans de France ;

b) Diplômes et titres délivrés par les autres associations agréées :
- chef de camp, camp école préparatoire 1er degré, Scouts unitaires de France ;
- attestation de capacité ou licence capacitaire Eclaireurs neutres de France, Fédération des éclaireuses et éclaireurs, guides et scouts d'Europe.

 

Dans les accueils de scoutisme, avec ou sans hébergement, organisés par les associations agréées au plan national :

1. Les fonctions de direction peuvent être exercées par les titulaires des titres et diplômes mentionnés à l’article 1er ou des titres et diplômes suivants :

1.1. Diplômes et titres délivrés par les associations agréées membres de la Fédération du scoutisme français :

Certificat d’aptitude aux fonctions de responsable d’unité scoutisme français ;

Certificat d’aptitude aux fonctions de directeur scoutisme français.

 

1.2. Diplômes et titres délivrés par les autres associations agréées :

Chef de groupe, attestation délivrée par le commissaire général, formation tripode, Scouts unitaires de France.

Chef de camp, camp école préparatoire deuxième degré, Scouts unitaires de France ;

Attestation de capacité ou licence capacitaire, Eclaireurs neutres de France, Fédération des éclaireuses et éclaireurs, Guides et scouts d’Europe ;

Licence de chef de premier, deuxième et troisième degré, Eclaireurs neutres de France, Fédération des

éclaireuses et éclaireurs, Guides et scouts d’Europe

2. Les fonctions d’animation peuvent être exercées par les titulaires des titres et diplômes mentionnés aux articles 1er, 2 et au 1 du présent article, ou des titres et diplômes suivants :

2.1. Diplômes et titres délivrés par les associations agréées membres de la Fédération du scoutisme français :

Certificat d’aptitude aux fonctions d’animateur scoutisme français.

 

2.2. Diplômes et titres délivrés par les autres associations agréées

Assistant d’unité, camp école préparatoire premier degré, Scouts unitaires de France

Attestation de capacité ou licence capacitaire, Eclaireurs neutres de France, Fédération des éclaireuses et éclaireurs, Guides et scouts d’Europe.